Zone de Texte: ASSOCIATION MOTO TOURISME d’AUBIAT


Adhérer à l’association, c'est accepter son règlement


ARTICLE 1 – Admission
Pour être adhérent, il faut être majeur et remplir une demande d'admission (fiche individuelle).
Le Conseil d’Administration se réserve le droit de refuser un nouveau membre.
L'admission permettra à l'adhérent de participer aux activités et de bénéficier de tous les services offerts, d'assister aux Assemblées Générales et d'user de son droit de vote au cours de ces Assemblées, conformément aux statuts.
Le membre recevra une carte d’adhérent qui lui permettra de bénéficier de certains services offerts par l’association.

ARTICLE 2 – Cotisation
La cotisation annuelle est fixée par le bureau lors de la dernière assemblée générale : 
Membre adhérent : 30€
Couple adhérent : 30€
L'année d'adhésion débute avec l’année civile (1er Janvier) et se termine le 31 Décembre de la même année.
Si l’adhésion intervient après le 1er septembre, son coût sera divisé par 2 pour le reste de l’année.
L'adhésion doit être réglée au comptant, par chèque libellé au nom de « l’Association Moto Tourisme d’Aubiat ».

En cas de rupture d'adhésion par l'adhérent ou l'association, l'adhérent ne pourra se prévaloir d'aucun remboursement sur la période restant à courir, sauf circonstance exceptionnelle soumise à l'appréciation du Conseil d’Administration. 
ARTICLE 3 – Renouvellement d'adhésion
Le règlement de la cotisation et les modifications éventuelles à la fiche individuelle suffisent.

ARTICLE 4 - Actions de l'association
L’association a pour but de regrouper les motocyclistes adhérents aux statuts et présent règlement, afin d’organiser des randonnées, voyages, manifestations et toutes activités qu’elle juge conformes à l’esprit qui l’anime. 
L’association peut réaliser des ventes d’objets (produits moto, tee-shirts, porte-clés, etc.) ou manifestations dans le but d’acquérir des fonds pour son fonctionnement et sa participation sur les différentes activités.
ARTICLE 5 - Équipement matériel de l'adhérent
Pour participer aux sorties l'adhérent devra posséder :
Une moto et un équipement personnels correspondant à la sortie prévue ;
Le permis l'autorisant à la conduite ;
Les assurances obligatoires (il est fortement conseillé de souscrire une assurance « dommages corporels »).
Sa machine devra être conforme aux données du constructeur, en parfait état de fonctionnement, particulièrement au niveau des pneumatiques et des organes de sécurité.

L'association se réserve le droit d'exercer des contrôles et de refuser l'accès à une sortie de l'adhérent qui ne répondrait pas aux critères définis, surtout si les responsables estiment que son accès peut être gênant ou dangereux pour lui-même ou pour les autres. 
ARTICLE 6 – Inscription aux activités
Chaque activité est annoncée sur le calendrier annuel de l’association et les adhérents désirant y participer sont priés de s’inscrire avant la date fixée du planning et de retourner dans les délais le paiement par chèque de leur droit de participation éventuel.

L'adhérent qui ne s’est pas inscrit dans les temps ou aurait omis d'envoyer son règlement ne pourra en aucun cas se prévaloir d'un droit sur la sortie. 

Le association s’engage à assurer un fonctionnement optimal de son activité, en particulier en faisant de son mieux pour proposer des balades ayant fait l’objet de reconnaissance préalable de parcours, en ayant pris les contacts nécessaires pour toutes les questions de restauration et d’hôtellerie.

L’association ne saurait cependant être responsable des déficits constatés ne relevant pas directement de son activité (hôtellerie, restauration, annulation de sortie pour quelque raison que ce soit).

Sauf circonstance exceptionnelle, appréciée par le Conseil d’Administration, aucun remboursement n'aura lieu.

Les organisateurs se réservent le droit de modifier ou d’annuler tout ou partie de la sortie pour cas de force majeure ou pour raison de sécurité.

ARTICLE 7- Manifestations :
Les manifestations de l’association (sorties, rassemblements) sont ouvertes aux adhérents, et exceptionnellement sur invitation de Membres de l’association à des ” non adhérents “.

Tout participant (adhérent ou non) à une manifestation de l’Association Moto Tourisme d’Aubiat devra cependant s’adapter au programme des Organisateurs, et observer les règles suivantes :
Se conformer aux prescriptions du Code de la Route, des arrêtés municipaux des villes et localités traversées.
 Être en possession de papiers en règles (permis de conduire, papiers du véhicule, couverture minimum légale en matière d’assurance).
En aucun cas la responsabilité de l’Association Moto Tourisme d’Aubiat et/ou des organisateurs ne saurait être engagée pour tout accident ou incident pouvant survenir lors des manifestations.
Pour information des participants ” non membres ”, une copie de ce règlement sera distribué par les organisateurs lors de chaque rassemblement.
ARTICLE 8 - Sécurité et conditions de circulation
Pour qu'ils bénéficient d’une sécurité maximale, les adhérents sont placés dans un groupe.
Chaque groupe est dirigé par un Chef de Groupe assisté d'un Serre File.
L'adhérent se conformera aux directives qui lui seront données pour la circulation.
Sauf instruction contraire du Responsable de Groupe, il s'interdira formellement de le doubler.
Le Chef de Groupe est seul habilité à fixer la vitesse de circulation.
Dans chaque groupe l’adhérent reste toutefois responsable de la conduite de sa moto dans son environnement routier.
Toute contravention au code la route laissera l’adhérent face à ses responsabilités.
Il ne pourra en aucun cas se prévaloir de son appartenance à l’association pour minimiser sa faute devant les représentants de l’ordre.
De même qu’en cas d’accident, il ne pourra en aucun cas se retourner contre le association pour quelque motif que ce soit. 
L'engagement de l'adhérent pour une sortie vaut pour la totalité de l'itinéraire.
Il ne peut écourter le parcours pour le terminer avant le retour à la base de départ, sauf, bien entendu, raisons particulières ou graves qui seront appréciées par le Chef de Groupe à qui il fera la demande.
ARTICLE 9 - Adoption du présent règlement
Pour application, le présent règlement intérieur est adopté par l’Assemblée Générale de l’association Moto Tourisme d’Aubiat qui pourra décider de ses modifications en assemblée ordinaire ou extraordinaire, selon les besoins de l'association.

 Toute modification sera portée par écrit, selon tout moyen de communication, à la connaissance des adhérents.

Règlement Intérieur

A  M  T  A

Le règlement intérieur est  PROPRE  A  l’ ASSOCIATION , toute copie , utilisation ou impression sans autorisation est interdit !   Copyright.